Mentions légales

1. Identité

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Société éditrice du site internet,  ci-après la « Société » :

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Enerium (Enovem)

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Siège social : 84 rue Montorgueil 75002 Paris

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Nom du Président de l’entreprise : Zamzam KASSIM MBECHEZI 

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Type de société-forme sociale : SAS

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Capital : 1000 €

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Registre du Commerce et des Sociétés : R.C.S. Paris 988 112 264​

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​N° TVA Intracommunautaire : FR23 988 112 264

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E-mail : cee@enovem.fr​

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Directrice de la publication : Zamzam KASSIM MBECHEZI

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Hébergement du site :

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Wix Online Platforms Limited, 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande

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2. Informations sur l'activité

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Ce site internet a été mis en ligne pour présenter certaines des activités de la Société. Les informations qui y figurent sont diffusées à titre général et ne constituent en aucun cas une garantie qu’elles répondent à des besoins spécifiques. La Société se réserve le droit de les modifier ou de les actualiser à tout moment, sans préavis.​​

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3. Propriété intellectuelle

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L’ensemble des éléments figurant sur le site enovem.fr (notamment les textes, images, illustrations, logos, icônes, fichiers téléchargeables, bases de données, vidéos, sons, chartes graphiques, ainsi que la structure générale du site) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient à la société Enovem, ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

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3.1 Droits d’auteur et droits voisins

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Sauf mention contraire, tous les contenus présents sur le site sont la propriété exclusive d'Enovem. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable d'Enovem est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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3.2 Marques et logos

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Les noms, logos, slogans ou autres signes distinctifs présents sur le site sont des marques déposées ou protégées par le droit des marques. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, des noms, logos, slogans ou autres signes distinctifs sans autorisation expresse, est interdite.

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3.3 Contenus tiers

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Certains contenus (textes, photos, vidéos, outils…) peuvent provenir de partenaires ou d’autres sources externes. Ces contenus restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs.

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3.4 Utilisation autorisée

 

L’utilisateur est uniquement autorisé à consulter le site et à imprimer des pages pour un usage strictement personnel et non commercial. Toute utilisation à des fins commerciales, promotionnelles ou professionnelles sans autorisation d’Enovem est interdite.

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4. Limites de responsabilité et précautions d’usage

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4.1. Fiabilité des informations

​

Les contenus publiés sur le site enovem.fr sont fournis à titre purement informatif, en toute bonne foi, et sont considérés comme exacts au moment de leur mise en ligne. Toutefois, Enovem ne peut garantir leur exhaustivité, leur actualisation ni leur pertinence pour un usage particulier. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait de ces informations et des conséquences qui peuvent en découler.

​

Ces contenus ne constituent en aucun cas des recommandations, ni une garantie de compatibilité avec des droits de propriété intellectuelle existants (brevets, marques, droits d’auteur…). Enovem décline toute responsabilité en cas d’usage contraire à ces droits.

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4.2. Contenus prospectifs

​

Certains documents ou publications du site peuvent contenir des déclarations prospectives, notamment en lien avec les ambitions, la stratégie ou les perspectives de développement de la société. Ces projections reposent sur des hypothèses économiques, techniques ou réglementaires susceptibles d’évoluer. Enovem ne saurait garantir leur réalisation et ne s’engage pas à les actualiser en cas de changement.

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4.3. Risques techniques

​

Enovem ne garantit pas un fonctionnement continu ou sans erreur de son site. De même, la sécurité des serveurs ou l’absence de virus, ou autres éléments nuisibles, ne peut être assurée. Il revient à chaque utilisateur de prendre les mesures nécessaires pour protéger ses données et équipements contre d’éventuels risques techniques liés à la navigation.

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5. Liens hypertextes

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5.1. Liens sortants

Le site Enovem.fr peut contenir des liens vers d’autres sites. Ces liens sont fournis à titre informatif pour faciliter l’accès à des contenus extérieurs. Enovem n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leur fonctionnement. L’activation de ces liens relève de votre seule responsabilité.

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5.2. Liens entrants

La création de liens hypertextes vers le site Enovem.fr est soumise à l’accord écrit et préalable de la société Enovem. Toute demande d’autorisation doit être adressée via les coordonnées disponibles sur le site.

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6. Avertissements et limitations de responsabilité

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6.1. Fiabilité des informations

Les informations publiées sur ce site sont fournies de bonne foi et sont réputées exactes au moment de leur mise en ligne. Toutefois, Enovem ne garantit ni leur exhaustivité, ni leur mise à jour, ni leur adéquation à un usage particulier. Vous êtes seul responsable de l’usage que vous faites de ces informations.

Ces contenus ne sauraient être interprétés comme des recommandations officielles ni comme une incitation à acheter, vendre ou utiliser un produit, une méthode ou un service, notamment si cela contrevient à des droits de propriété intellectuelle (brevets, marques, droits d’auteur…).

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6.2. Informations prospectives

Certains documents peuvent contenir des projections ou objectifs d’activité. Ces éléments sont fournis à titre indicatif et reposent sur des hypothèses qui peuvent évoluer. Enovem ne peut garantir la réalisation de ces perspectives et décline toute responsabilité en cas d’écart avec la réalité.

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6.3. Sécurité technique

Enovem ne garantit pas un accès ininterrompu au site, ni l’absence de virus ou autres éléments nuisibles sur ses serveurs ou ceux des sites tiers accessibles via liens. Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et équipements.

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7. Coordonnées de contact

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Pour toute question relative aux conditions d’utilisation du site internet, veuillez nous contacter par email ou via le formulaire de contact.